CONDITIONS GENERALES DE VENTE DVD

ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION
ARTICLE 2 - IDENTIFICATION
ARTICLE 3 - COMMANDES
ARTICLE 4 - PRIX
ARTICLE 5 - VALIDATION
ARTICLE 6 - DISPONIBILITÉ
ARTICLE 7 - LIVRAISON ET FRAIS DE PORT
ARTICLE 8 - PAIEMENT
ARTICLE 9 - PAIEMENT SECURISE
ARTICLE 10 - CONFORMITÉ DES PRODUITS
ARTICLE 11 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ
ARTICLE 12 - REMBOURSEMENT
ARTICLE 13 - USAGE PRIVE
ARTICLE 14 - TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
ARTICLE 15 - SERVICE CLIENTÈLE
ARTICLE 16 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 17 - RESPONSABILITÉ
ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
ARTICLE 19 - INFORMATIONS NOMINATIVES

ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.dissidenz.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

ARTICLE 2 - IDENTIFICATION

Dissidenz est un service de Blaq Out :
Siège social : 52, rue Charlot – 75003 Paris – France.
SARL au capital de 64 000 euros – SIREN 443 516 059 – RCS Paris B 443 516 059.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Les produits et services vendus sur www.dissidenz.com sont réservés aux particuliers pour un usage privé (voir Article 13 Usage privé). Pour toute demande d’achat émanant d’entreprises, de collectivités et d’établissements scolaires, merci de vous rendre dans l’espace professionnel de ce site ou de nous contacter.
Concernant les particuliers, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.
Les commandes peuvent se faire :
- sur internet : www.dissidenz.com
- par courrier : Blaq Out / Dissidenz - 52, rue Charlot - 75003 Paris.
- directement à notre point de vente :
Blaq Out la boutique
52, rue Charlot
75003 Paris
Tél. : 01 42 77 88 18
Ouvert du mardi au vendredi de 12h à 20h et le samedi de 12h à 19h

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Blaq Out se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 4 - PRIX

Les prix de nos produits sont réputés nets, hors frais de traitement et d'expédition (voir Article 7 Livraison et frais de port). Ceux exprimés en devises autres que l'euro sont donnés à titre purement indicatif. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

- Pour toute commande vers la France métropolitaine, Monaco et les DOM-TOM, le prix unitaire de nos produits comprend la taxe sur la valeur ajoutée ainsi que la taxe sur les vidéogrammes, calculés en fonction des taux en vigueur ;
- Pour toute commande vers les pays membres de l’Union Européenne, le prix unitaire de nos produits comprend la taxe sur la valeur ajoutée française en vigueur ;
- Pour toute commande vers un pays autre que ceux mentionnés ci-dessus, le prix unitaire de nos produits est automatiquement calculé hors taxes.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Blaq Out. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Blaq Out se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de Blaq Out jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 5 - VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Vous renoncez, de ce fait, à vous prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Blaq Out constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Blaq Out et ses clients.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

ARTICLE 6 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos réserves, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité dans nos entrepôts ou chez nos fournisseurs.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail, téléphone ou par courrier dès réception des informations reçues par nos entrepôts ou nos fournisseurs. Dans ce cas, et tant que le produit n’est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande en nous envoyant une confirmation par e-mail, aucun débit n’étant effectué avant l’expédition.
Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, et si vous souhaitez annuler votre commande, nous vous renverrons votre chèque dans un délai de 15 jours à compter de la date de confirmation de votre annulation par e-mail ou par courrier.

Cas particulier de la souscription
La souscription, sur Dissidenz, consiste à acheter un DVD qui n’existe pas encore mais qui pourrait être amené à exister si le nombre de souscriptions atteint un plancher suffisant pour financer la production dudit DVD. Seul le paiement par carte bancaire, via le serveur sécurisé de la banque (voir article 9), est accepté. La carte bancaire du client n’est cependant effectivement débitée qu’à la date de fin de souscription annoncée sur le site (soit au maximum 60 jours après la date de début de la souscription), et ce si et seulement si le nombre de souscriptions requis est atteint. Dans ce cas, l’édition du DVD est lancée et le client sera prévenu par e-mail de la date d’envoi prévisionnelle du DVD auquel il a souscrit.
Si, en revanche, le nombre de souscriptions n’a pas atteint le nombre-plancher nécessaire, la carte bancaire du client ne sera pas débitée, la transaction correspondante étant définitivement supprimée du serveur bancaire.

ARTICLE 7 - LIVRAISON ET FRAIS DE PORT

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Blaq Out ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les expéditions se font du lundi au vendredi inclus (sauf jours fériés). Les délais de livraison que nous proposons s'entendent à partir de l'envoi de la commande. Il faut compter un délai de traitement préalable de la commande pouvant aller jusqu’à 72h.
Un e-mail de confirmation vous est envoyé au moment de l'expédition de votre commande.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Dans le cas contraire, nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.

La livraison est assurée par La Poste et son service Colissimo suivi pour les envois en France métropolitaine, le délai de livraison étant de 5 jours ouvrés après confirmation du paiement par la banque.
Pour les envois vers les pays de l’Union Européenne et hors de l’Union Européenne, les livraisons sont effectuées par les services postaux internationaux (délai de livraison approximatif : 8 à 15 jours ouvrés en Colissimo suivi Outre-mer ou Colissimo expert international) ou Chronopost (délai de livraison approximatif : 2 à 4 jours ouvrés) suivant le choix du client.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et Blaq Out ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stocks.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition éventuels différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long. Blaq Out se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Blaq Out ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.

ARTICLE 8 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, CB, American Express.
Votre commande ne sera cependant considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, votre commande sera automatiquement annulée et vous serez prévenu par e-mail.
- soit par virement à effectuer sur notre compte :
Ordre : Blaq Out
Code banque : 30076
Code guichet : 02056
Compte : 22843000200 - Clé RIB : 28
Domiciliation : Paris Voltaire
Code SWIFT : NORDFRPP
Code IBAN : FR76 3007 6020 5622 8430 0020 028
Banque : Crédit du Nord - 40, bd Voltaire - 75011 Paris France
Téléphone : +33 (0)1 49 29 16 00
Fax : +33 (0)1 47 00 24 65
Les virements doivent être stipulés sans frais pour le bénéficiaire. Seul le montant net déposé sur le compte de Blaq Out sera pris en compte.
- soit par chèque bancaire établi à l’ordre de Blaq Out, pour toute commande supérieure ou égale à 20 euros TTC, et étant précisé que tout chèque bancaire doit être émis en euro compensable dans une banque française.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque et sous réserve de la disponibilité du ou des produits.
Le chèque sera à envoyer à : Blaq Out / Dissidenz - 52, rue Charlot - 75003 Paris.
- soit par chèque-cadeau, sachant que si le montant du chèque-cadeau ne couvre pas le montant de la commande, vous devrez régler le solde par carte bancaire.

Blaq Out se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Dans le cas particulier des articles en précommande : votre carte pourra être débitée jusqu'à trois jours ouvrés avant l'expédition de votre commande.

ARTICLE 9 - PAIEMENT SECURISE

Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons « Webaffaires », la solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque le Crédit du Nord.

Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque le Crédit du Nord pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.

ARTICLE 10 - CONFORMITÉ DES PRODUITS

Nous nous engageons à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits dans leur emballage d’origine. Blaq Out procédera à l'échange du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les quinze jours suivant la livraison (cachet de la Poste faisant foi). Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.
Les frais de retour vous seront remboursés par le biais d’un bon d’achat ou d’un code promo d’un montant supérieur ou égal à utiliser lors d’un achat ultérieur.
A noter que le retour d’un produit défectueux ou non conforme ne pourra en aucun cas donner lieu à un avoir ou un remboursement, quel qu’en soit le motif.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l’article suivant.

ARTICLE 11 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Conformément aux dispositions de l’article L 121.20 du Code de la Consommation, vous pouvez dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception du ou des produits commandés (cachet de la Poste faisant foi), retourner le produit qui ne vous conviendrait pas, dans son emballage d’origine non décellophané.
Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
Les retours sont à effectuer à Blaq Out / Dissidenz - SAV - 52, rue Charlot - 75003 Paris dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) en bon état, et accompagnés d’une copie de la facture.
ATTENTION : ce droit de rétractation ne s'applique que si le produit nous est retourné non descellé : votre article ne vous sera donc remboursé que s'il est intact et sans trace d'utilisation. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront donc pas remboursés.

ARTICLE 12 - REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 8 et 9 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de Blaq Out par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

ARTICLE 13 - USAGE PRIVE

Les vidéogrammes fournis sont, sauf mention expresse contraire, exclusivement destinés à un usage privé dans le cercle de famille, selon les dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les autres droits sont réservés. Le terme « usage privé » exclut notamment toute représentation dans les lieux publics tels que les clubs, vidéothèques, cars, bateaux, bars-tabacs, hôpitaux, hôtels, boutiques, plates-formes pétrolières, prisons et établissements scolaires...

ARTICLE 14 - TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES

CONFORMEMENT A LA LOI DU 12 MAI 1980 ET DE CONVENTION EXPRESSE ENTRE LES PARTIES, LE VENDEUR SE RESERVE LA PROPRIETE DES BIENS FOURNIS JUSQU'AU DERNIER JOUR DE LEUR PARFAIT PAIEMENT PAR LE CLIENT. NONOBSTANT CETTE RESERVE DE PROPRIETE, LE CLIENT DEMEURERA RESPONSABLE DES MARCHANDISES DES LEUR LIVRAISON.

ARTICLE 15 - SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par e-mail : voir le formulaire de la page Contact
- par téléphone : 08 20 20 08 52 du lundi au vendredi de 14h30 à 18h30
- par courrier : Blaq Out / Dissidenz - Service Clientèle - 52, rue Charlot - 75003 Paris

ARTICLE 16 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.dissidenz.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site www.dissidenz.com est strictement interdite.

Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et Blaq Out ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

ARTICLE 17 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Blaq Out ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés (par exemple en cas d'interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.

Blaq Out n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite et se dégage donc de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

La responsabilité de Blaq Out ne peut être recherchée en cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure, à titre indicatif et non limitatif, les cas de grève, lock-out, émeute, révolution, mobilisation, guerre, épidémie, prescription officielle, difficultés de transport ou d'acheminement du courrier, panne de machines, incendie, accident ou dommages matériels en cours de travaux, de transport, de manipulation ou dépôt, défaillance d'un fournisseur...

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Tous les litiges concernant la validité, l'exécution ou l'interprétation des présentes seront jugés par les tribunaux compétents de Paris conformément à la loi française.

ARTICLE 19 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous en faire la demande par courrier, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail et si possible votre référence client, à l’adresse suivante : Blaq Out / Dissidenz - Relations commerciales - 52, rue Charlot - 75003 Paris.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés partenaires comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans la rubrique Mon compte.

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Pour plus d’informations sur les données à caractère personnel, voir la rubrique Confidentialité.