CONDITIONS GENERALES DE VENTE VOD

ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION
ARTICLE 2 - IDENTIFICATION
ARTICLE 3 - OFFRE
ARTICLE 4 - COMMANDES
ARTICLE 5 - TERRITOIRE - GEOLOCALISATION
ARTICLE 6 - PRIX
ARTICLE 7 - PAIEMENT SECURISE
ARTICLE 8 - RETRACTATION
ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTÈLE
ARTICLE 10 - REMBOURSEMENT
ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 12 - RESPONSABILITÉ
ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES

ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente régissent uniquement les transactions de vidéo à la demande (VOD) opérées en location ou à la vente sur le site Internet www.dissidenz.com (ci-après dénommé « le Site »). Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes de produits éditoriaux matériels sur le Site.

La vidéo à la demande est un mode de consommation permettant sur demande personnelle, d’avoir accès à un contenu audiovisuel au choix du client ou de l’utilisateur, au moment souhaité par lui.

Pour pouvoir louer ou acheter un programme en vidéo à la demande, vous devez avoir préalablement créé un compte client et avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclaré que vous les avez expressément acceptées.

Les services offerts sur le Site étant appelés à évoluer, ces conditions ainsi que les prix de location et achat et les prix des forfaits prépayés peuvent être sujets à modification. Les utilisateurs sont donc invités à s’y reporter avant d’utiliser les services du Site.
Les conditions générales de vente applicables sont celles qui sont accessibles en ligne sur le Site à la date de la connexion au Site ou de la commande effective.
Au cas où postérieurement à leur suppression du Site, les conditions resteraient néanmoins accessibles au public via d’autres sites internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient pas opposables à Blaq Out. L’utilisateur est donc invité à se connecter directement au Site pour prendre connaissance des conditions en vigueur.

Le service fourni par le Site est réservé aux particuliers pour un usage privé dans le cadre du cercle de famille. Il ne peut être utilisé à d’autres fins, en particulier à des fins professionnelles ou pour des représentations publiques gratuites ou payantes. Le terme « usage privé » exclut notamment toute représentation dans les lieux publics tels que les clubs, vidéothèques, cars, bateaux, bars-tabacs, hôpitaux, hôtels, boutiques, plates-formes pétrolières, prisons et établissements scolaires...
En conséquence, l’utilisateur s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant.

ARTICLE 2 - IDENTIFICATION

Dissidenz est un service de Blaq Out :
Siège social : 52, rue Charlot – 75003 Paris – France.
SARL au capital de 64 000 euros – SIREN 443 516 059 – RCS Paris B 443 516 059.

ARTICLE 3 - OFFRE

Le service offert sur le Site donne accès, sur demande de l’utilisateur, à partir d’un ordinateur pouvant accéder à Internet et pourvu de la configuration minimale mentionnée à l’article 4a, au téléchargement de programmes audiovisuels proposés à la location ou à la vente aux conditions tarifaires en vigueur à la date de la commande.

L’accès aux programmes peut s’opérer de deux façons :
- par l’achat d’un forfait prépayé donnant droit à l’utilisateur à un compte crédité permettant d’accéder aux différents programmes audiovisuels du Site à concurrence du montant et conformément aux caractéristiques du forfait choisi (voir rubrique « Forfait prépayés »).
- Par paiement direct, à l’unité, du prix d’accès au(x) programme(s) audiovisuel(s) sélectionné(s) par l’utilisateur.

Les programmes audiovisuels sont ou seront disponibles sur le Site sous deux formes !
- la location de programmes, par téléchargement, pour un nombre illimité de visionnages pendant une durée de 48 (quarante huit) heures à compter du moment de la validation de la commande,
- l’achat de programmes, par téléchargement, pour un nombre illimité de visionnages, sans limitation de durée.

L’utilisateur pourra visionner les programmes audiovisuels téléchargés sur, au maximum, 5 (cinq) ordinateurs ou appareils électroniques grand public (lecteurs DVD, baladeurs vidéo, téléphones portables etc.) certifiés DivX®.
Pour ce faire, l’utilisateur devra identifier et inscrire ces ordinateurs et appareils (voir liste des appareils certifiés ici : http://www.divx.com/products/products.php) directement dans le DivX PlayerTM.

Les conditions d’utilisation des programmes audiovisuels ont été définies afin de concilier les intérêts des consommateurs et les droits de propriété incorporelle sur les programmes et sont susceptibles de varier pour des raisons technologiques et/ou juridiques.

ARTICLE 4 - COMMANDES

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.
Dans cette dernière hypothèses, le ou les titulaire(s) de l’autorité parentale a (ont) accepté d’être garant(s) du respect de l’ensemble des dispositions des présentes conditions générales de vente, lors de vos achats sur le Site.

a- Equipement informatique requis pour accéder au service

Les services de téléchargement du Site sont accessibles à partir d’un micro-ordinateur sous système d’exploitation Windows, Macintosh ou Linux, pouvant se connecter à Internet à l’aide d’un navigateur du type Explorer 6 ou Firefox 1.5 (ou versions ultérieures) et doté d’une connexion haut débit d’au moins 512 kb/s, comportant au moins 512 Mo de mémoire vive et un espace disque disponible de 2 Go.
Blaq Out recommande à l’utilisateur d’utiliser un processeur Pentium IV ou compatible cadencé à 1 Ghz.

La lecture des fichiers vidéo s’opère au moyen de lecteurs compatibles DivX®, notamment avec DivX PlayerTM 6, téléchargeable gratuitement à partir du Site et de (XXX).

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance de cette configuration minimale d’accès aux services du Site.

L’utilisateur reconnaît et accepte que les coûts de communication permettant de se connecter, de naviguer et de commander sur le site www.dissidenz.com dont à sa charge exclusive selon les tarifs pratiqués par son opérateur de télécommunication.

b- Création du compte

Toute commande relative à un programme nécessite l’ouverture préalable d’un compte personnel, accessible avec une adresse e-mail valide et un mot de passe personnel.
Vous pourrez modifier à tout moment votre mot de passe en accédant sur le Site, dans l’Espace personnel, à la rubrique « Mon compte ».
En cas d’oubli de votre mot de passe, ce dernier vous sera envoyé à votre adresse e-mail, après demande expresse de votre part.

Pour créer votre compte, vous devez remplir le formulaire d’inscription que vous vous engagez à remplir de façon exacte.
Vous serez amené à l’occasion de votre inscription à communiquer des informations personnelles qui permettront ensuite de vous identifier, de faire des achats et de suivre votre commande.
Vous vous engagez à ne pas divulguer à des tiers votre adresse e-mail et votre mot de passe, sauf à assumer leur utilisation frauduleuse éventuelle, dont Blaq Out ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
Si vous vous apercevez qu’une utilisation frauduleuse de votre mot de passe a été effectuée, vous vous engagez à informer immédiatement Blaq Out de l’utilisation non autorisée de votre compte.

c- Passation de la commande

Après ouverture d’un compte personnel, l’utilisateur procède à la commande du forfait prépayé et/ou du programme de son choix en suivant les instructions qui s’affichent à l’écran.

A l’issue de la procédure de commande, et avant la conclusion définitive de la vente, un récapitulatif de la commande passée par l’utilisateur s’affiche sur l’écran pour confirmation.
A la vue de ce récapitulatif, l’utilisateur a la possibilité d’identifier les erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger, ainsi que de confirmer ou annuler la commande passée.

La vente est définitivement réalisée dès lors que l’utilisateur a confirmé le récapitulatif de sa commande.

Blaq Out adresse alors immédiatement à l’utilisateur par e-mail un accusé de réception comportant les détails de sa commande.

Blaq Out se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou au cas où il s’avèrerait que ledit client ne respecte pas les présentes conditions ou la législation en vigueur, et notamment les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 5 - TERRITOIRE - GEOLOCALISATION

Afin de respecter nos accords avant les ayants droits des programmes proposés, nous testons systématiquement si le territoire depuis lequel vous accédez à notre site est conforme avec les territoires disponibles pour le programme que vous venez de choisir. Si le territoire depuis lequel vous accédez à notre site ne fait pas partie des territoires autorisés pour ce programme, nous vous l’indiquerons et celui-ci ne sera pas ajouté à votre panier.

ARTICLE 6 - PRIX

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Tous tarifs exprimés dans une devise étrangère sont donnés à titre purement indicatif selon le taux de change appliqué.

Blaq Out se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les programmes seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Le tarif unitaire appliqué aux programmes est indiqué sur la fiche de présentation de chaque programme.
Les prix des forfaits prépayés fournis par le Site peuvent être consultés dans la rubrique « Forfaits prépayés ».

L’utilisateur est informé des prix lors de la conclusion de sa commande.

- Pour toute commande provenant de la France métropolitaine, Monaco et les DOM-TOM, le prix unitaire de nos programmes comprend la taxe sur la valeur ajoutée ainsi que la taxe sur les vidéogrammes, calculés en fonction des taux en vigueur ;
- Pour toute commande provenant des pays membres de l’Union Européenne, le prix unitaire de nos programmes comprend la taxe sur la valeur ajoutée française en vigueur ;
- Pour toute commande provenant d’un pays autre que ceux mentionnés ci-dessus, le prix unitaire de nos programmes est automatiquement calculé hors taxes.

ARTICLE 7 - PAIEMENT SECURISE

Le règlement de vos achats (à l’unité ou par forfait prépayé) ne peut s'effectuer que par carte bancaire : Visa, MasterCard, CB, American Express.
Le débit de la carte est effectué au moment de la commande avant la mise en œuvre effective du téléchargement.
La commande sera définitivement conclue dès que l’utilisateur aura validé le récapitulatif de la commande et l’opération de paiement.

Dans le cas d’un paiement par chèque-cadeau, si le montant du chèque-cadeau ne couvre pas le montant de la commande, vous devrez régler le solde par carte bancaire.

Blaq Out se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons « Webaffaires », la solution de paiement par carte bancaire mise au point par notre banque le Crédit du Nord.

Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque le Crédit du Nord pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.

ARTICLE 8 - RETRACTATION

Après commande d’un forfait prépayé, l’utilisateur dispose, conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, d’un délai de 7 (sept) jours francs à compter de la date d’acceptation de l’offre pour user de son droit de rétractation et obtenir le remboursement de sa commande sans pénalité, à l’exception des frais d’annulation.
Ce droit s’exerce auprès du Service indiqué à l’article 9.

Toutefois, en application de l’article L121-20-2 1° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne pourra plus s’exercer dès lors que l’utilisateur aura utilisé tout ou partir du crédit correspondant au dit forfait prépayé avant la fin du délai de 7 jours.

De même, en cas de commande à l’unité, en raison de la nature immatérielle des biens livrés par téléchargement, les achats (en location ou vente) ne pourront donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation dès lors que l’utilisateur aura procédé au téléchargement du programme commandé.

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par e-mail : voir le formulaire de la page Contact
- par téléphone : 08 20 20 08 52 du lundi au vendredi de 14h30 à 18h30
- par courrier : Blaq Out / Dissidenz - Service Clientèle - 52, rue Charlot - 75003 Paris

ARTICLE 10 - REMBOURSEMENT

Le remboursement des produits dans les hypothèses visées à l’article 8 sera effectué dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après réception par nos soins d’un courrier émis par l’utilisateur.
Le remboursement s'effectuera au choix de Blaq Out par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les programmes, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.dissidenz.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site www.dissidenz.com est strictement interdite.

Tous les programmes audiovisuels disponibles sur ce Site ont fait l’objet de mesures de protection techniques (« DRM »). La mise à disposition par quelque moyen que ce soit, la revente, l’échange, le prêt, la location des programmes de ce Site à un tiers sont strictement interdits.
L’utilisateur s’engage :
- à ne pas essayer de contourner ou modifier les logiciels nécessaires à l’utilisation du service,
- à ne pas porter atteinte, modifier ou supprimer les mentions d’identification et d’information relatives aux droits sur les documents audiovisuels et sonores,
- à ne pas porter atteinte, modifier ou supprimer les mesures techniques de contrôle et de restriction d’utilisation accompagnant les programmes livrés,
- à ne pas inciter ou aider de quelque manière que ce soit des tiers à effectuer de tels actes.

Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et Blaq Out ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

ARTICLE 12 - RESPONSABILITÉ

Les programmes proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Blaq Out ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les programmes sont livrés (par exemple en cas d'interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation des programmes ou services que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.

Blaq Out n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite et se dégage donc de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

La responsabilité de Blaq Out ne peut être recherchée en cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure, à titre indicatif et non limitatif, les cas de grève, lock-out, émeute, révolution, mobilisation, guerre, épidémie, prescription officielle, difficultés de transport ou d'acheminement du courrier, panne de machines, incendie, accident ou dommages matériels en cours de travaux, de transport, de manipulation ou dépôt, défaillance d'un fournisseur...

L’utilisateur ne pourra en outre tenir Blaq Out pour responsable en case de disparition, perte, détérioration, dommage technique altérant son équipement informatique, sauf preuve d’une faute de Blaq Out dans l’exécution du service.

Blaq Out ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des problèmes techniques indépendants de son service, et ce notamment en cas de problème de communication ou d’indisponibilité du Site du fait de problèmes techniques extérieurs au Site, dus au matériel de l’utilisateur ou prenant leur source chez le fournisseur d’accès internet ou le fournisseur d’hébergement de l’utilisateur, ou résultant de façon générale d’un cas de force majeure.

A cet égard il est rappelé que la bande passante ADSL peut être l’objet de lenteurs, d’interruptions momentanées ou de variations de débit.

Le service pourra faire l’objet d’une interruption momentanée des services en cas d’opérations de maintenance, de panne de réseau ou de mise à jour.

Nonobstant la sécurisation que Blaq Out veille à mettre en œuvre, l’utilisateur accepte les contraintes, limites et risques du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux.

ARTICLE 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Tous les litiges concernant la validité, l'exécution ou l'interprétation des présentes seront jugés par les tribunaux compétents de Paris conformément à la loi française.

ARTICLE 14 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous en faire la demande par courrier, en nous indiquant vos nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail et si possible votre référence client, à l’adresse suivante : Blaq Out / Dissidenz - Relations commerciales - 52, rue Charlot - 75003 Paris.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptible de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés partenaires comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans la rubrique Mon compte.

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Blaq Out que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Pour plus d’informations sur les données à caractère personnel, voir la rubrique Confidentialité.